Conseil Municipal du 28 janvier 1978




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W192 Page 001Séance du 28 Janvier 1978 - Registre 21W192 Page 001 - Délibération
21W192 Page 002Personnel communal - création d'emploi - Registre 21W192 Page 002 - Délibération
21W192 Page 003Personnel communal - approbation d'une convention de formation professionnelle - Registre 21W192 Page 003 - Délibération
21W192 Page 004Relèvement du taux des vacations horaires allouées aux sapeurs-pompiers non professionnels - Registre 21W192 Page 004 - Délibération
21W192 Page 005Tarifs de location de la salle des congrès du centre culturel - Registre 21W192 Page 005 - Délibération
21W192 Page 006Modification du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme dit de Marne-Nord - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 006 - Délibération
21W192 Page 007Plan d'occupation des sols de la commune - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 007 - Délibération
21W192 Page 008Zone d'aménagement concerté du Mont-Chalats - approbation d'une convention, - Registre 21W192 Page 008 - Délibération
21W192 Page 009Crèche familiale - relèvement du salaire des nourrices - Registre 21W192 Page 009 - Délibération
21W192 Page 010Travaux de modernisation à la colonie de vacances de Saint Jean d'Aulps - Demande de subvention - Registre 21W192 Page 010 - Délibération
21W192 Page 011Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année 1977 - 1978 - Registre 21W192 Page 011 - Délibération
21W192 Page 012Approbation d'une convention avec la S.N.C.F. pour l'utilisation du stade S.N.C.F. des cités - Registre 21W192 Page 012 - Délibération
21W192 Page 013Pose de canalisations d'alimentation en eau - Registre 21W192 Page 013 - Délibération
21W192 Page 014Travaux de sécurité à la cité scolaire - engagement de la commune - Registre 21W192 Page 014 - Délibération
21W192 Page 015Ensemble immobilier du Bois Madame - approbation d'une convention - Registre 21W192 Page 015 - Délibération
21W192 Page 016Abattage d'arbres, rue du Tir - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 016 - Délibération
21W192 Page 017Missions - Registre 21W192 Page 017 - Délibération
21W192 Page 018Dénomination d'un square - Registre 21W192 Page 018 - Délibération
21W192 Page 019Candidature de la commune pour l'acquisition d'un mini-club - Registre 21W192 Page 019 - Délibération
21W192 Page 020Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W192 Page 020 - Délibération
21W192 Page 021Communications diverses - questions diverses - Registre 21W192 Page 021 - Délibération